Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté(e) au site Internet officiel du Groupe Le Graët.
Le site www.groupelegraet.fr est la propriété du Groupe Le Graët.
Raison sociale
Groupe Le Graët
BP 40105
1 rue Saint-Sébastien
22201 Guingamp
Directeur de la Publication : Didier FOUGEROLLE
Hébergement : 6TM
Conception / Développement : www.6tm.com
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez son webmestre : courriel
Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce site Internet implique votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles précisées ci-dessous.
Ce site est un site portail donnant accès à d'autres sites des composantes du Groupe Le Graët ou partenaires associés. Ces derniers sont susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
Contenu
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes ou erreurs rédactionnelles, techniques ou typographiques. Le Groupe Le Graët peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements d'informations sur ce site.
Droits de reproduction et copyright
Le Groupe Le Graët est une marque déposée (nom - logo). Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de cette marque, seule ou intégrée à d'autres éléments implique une autorisation préalable du Groupe Le Graët et engage la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction sur support papier ou électronique des pages de ce site est autorisée, sous réserve d'informer le Groupe Le Graët et de respecter les conditions suivantes :
- gratuité de diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (ni modification, ni altération d'aucune sorte) ;
- citation explicite du site www.groupelegraet.fr comme source et mention "droits réservés".
Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciales est exclue.
Cette autorisation ne s'applique pas à des sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Contact : courriel
Liens hypertextes
Ce site Internet donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. Le Groupe Le Graët n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, le Groupe Le Graët ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers le site www.groupelegraet.fr, sous réserve d'informer le Groupe Le Graët et de respecter les conditions suivantes :
- ne pas imbriquer les pages du site de Groupe Le Graët à l'intérieur des pages d'un autre site ;
- ne pas faire de lien vers une image, photographie ou icône en l'excluant de sa page initiale.
Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciales est exclue.
Cette autorisation ne s'applique pas à des sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Contact : courriel
Cookies
L'utilisateur est informé qu'un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation lors de ses visites sur le site.
Le cookie est un bloc de données permettant d'enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation et des mesures d'audience afin d'améliorer la qualité du site. Le paramétrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.
Déclaration CNIL et traitement des données personnelles
Le site www.groupelegraet.fr est enregistré auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
Aucune donnée personnelle n'est collectée par le site www.groupelegraet.fr à votre insu. Dans le cadre de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur est informé que les données personnelles qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées exclusivement au Groupe Le Graët, qui s'engage à ne pas les transmettre à des tiers.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles le concernant auprès du Groupe Le Graët : courriel ou Groupe Le Graët - Service du Personnel - BP 40105 - 1 rue Saint-Sébastien - 22201 Guingamp.
|